Nationalité par filiation, français nés à l’étranger

[Budin]

Bonjour,

Ma famille maternelle a émigré de France au XIXème siècle pour s’installer au Pérou. Il s’agit de mes arrières-arrières-grands-parents tous les deux français nés en France, de parents français. Je détiens leurs Actes de Naissance.

Mon arrière-grand-père, né au Pérou, n’avait que la nationalité française. J’ai trouvé son acte de naissance, qui m’a été délivré par les Archives Diplomatiques. Au Pérou, par ailleurs, il n’y a pas de traces de sa naissance !

Mon grand-père, lui aussi né au Pérou, avait la double nationalité française et péruvienne (qu’il a obtenu à ses 25 ans). Je possède son ancien passeport français des années 30. Il est décédé en 2001. Il n’a jamais renoncé à la nationalité française mais a plutôt utilisé la nationalité péruvienne en raison de son lieu de résidence. Je n’ai pas d’autres documents qui prouvent sa nationalité. D’ailleurs j’ai demandé un extrait de son Acte de Naissance auprès du Service d’Etat Civil de Nantes mais ils m’ont répondu qu’ils ne l’avaient pas. Mais je suis persuadé qu’il a dû fournir des documents pour obtenir son passeport… Sauf que je ne sais pas où ils sont et comment faire pour les retrouver ! Au consulat français de Lima ils ne gardent pas les dossiers des années 30…

Ma mère, née au Pérou, résidant au Pérou et âgée de 59 ans n’a jamais eu possession d’état de la nationalité française, mais elle voudrait obtenir un CNF. Elle est en mesure de prouver la filiation, possède les Actes de Naissance, de Mariage, etc. de ses ascendants, produits par l’administration française, sauf ceux de mon grand-père (mis-à-part son passeport des années 30). Est-ce suffisant pour le Greffier ou il demandera plus de preuves de la nationalité de mon grand-père ? Pourrait-il déterminer la perte de la nationalité par désuétude en raison de l’article 30-03 du Code Civil ? De mon côté, j’ai toujours suivi une éducation française, depuis la maternelle jusqu’au Master2 (d’abord dans une institution française à l’étranger, puis en France), mais je ne possède que la nationalité péruvienne. Ça pourrait aider en quelque chose de joindre ces documents à la demande de CNF que voudrait déposer ma mère ? (Comme une preuve qu’elle a toujours gardée des liens constants avec la France).

Merci infiniment pour vos réponses et pour votre aide.