Le droit du sol existe t-il en France?

L’idée selon laquelle la naissance en France d’un enfant de parents étrangers lui donnerait un droit automatique à la nationalité française est largement répandue. Il n’est pas rare de voir aujourd’hui certaines personnalités politique de premier plan continuer à la répandre.

François Bayrou, en campagne électorale pour la présidentielle de 2007, déclara lors d’un déplacement à Saint-Denis de La Réunion : « Je suis favorable à ce que la nationalité française ne soit plus automatique, dès l’instant qu’en Guyane ou à Mayotte, on est venu seulement pour accoucher sur le territoire national ». « Quand on est humaniste, on doit être, dans ces affaires, ferme». Comme pour se prémunir de certaines attaques l’accusant de faire écho aux propositions de droite et d’extrême droite, il ajouta être un « anti-raciste viscéral ».

Certains pays (États-Unis, Allemagne [1] , Irlande, Canada, Argentine, Brésil, Afrique du Sud, Colombie, Jamaïque, Mexique, Uruguay,…) pratiquent le véritable droit du sol, jus soli, c’est-à-dire l’acquisition à la naissance de la nationalité du pays concerné par l’enfant né de parents étrangers. Aux Etats-Unis, on peut même parler aussi du droit de l’air, ainsi, l’enfant né dans un avion lorsque celui-ci survolait l’espace aérien américain est américain à la naissance sans aucune autre formalité, même si l’avion n’a pas attéri sur le sol américain. Mais il pourra toujours renoncer plus tard à la nationalité américaine. Malgré le gigantesque problème d’immigration illégale que connaît ce pays et la pression migratoire à la frontière mexicaine, tous les moyens sont utilisés (gardes-frontières armés jusqu’aux dents, barbelés électrifiés le long de la frontière, biométrie, expulsions) mais il n’a jamais été envisagé de revenir sur ce droit du sol pour lutter contre l’immigration illégale. Enfin, concernant les États-Unis, une statistique est éloquente, 73% des enfants de sans-papiers sont américains dès la naissance.

Contrairement à la croyance populaire, le droit du sol dans ce sens n’existe pas en France et les enfants de sans-papiers ou d’étrangers en situation régulière, nés en France ne deviennent pas français à leur naissance. La seule naissance en France ne donne pas droit à la nationalité à la naissance comme aux Etats-Unis ou en Allemagne. C’est sous la IIème République, avec la loi du 7 février 1851 que le droit du sol à la française va être introduit. Il s’agit en fait d’un double droit du sol : « l’individu né en France d’un étranger qui lui-même y était né est français dès sa naissance ». Cette règle constitue aujourd’hui l’article 19-3 du Code Civil. Ainsi, il faut donc avoir au moins un parent né en France et être soi-même né en France pour bénéficier du droit sol à la naissance. Cela permet au passage à de nombreuses personnes ayant des difficultés pour diverses raisons de prouver qu’au moins un de leur parent est ou était français (acquisition de la nationalité par filiation) de justifier de leur qualité de français avec le double droit du sol en se contentant de fournir l’acte de naissance d’un de leur parent né en France ainsi que le leur. Seulement voilà, la loi du 7 février 1851 prévoyait que l’enfant pouvait répudier la nationalité française à sa majorité. Beaucoup de fils d’immigrés (Belges, Italiens …) saisirent cette possibilité afin d’échapper au service militaire qui pouvait durer jusqu’à huit ans. Une inégalité se créa, les enfants d’immigrés qui fréquentaient les mêmes écoles que les autres enfants et parlaient la même langue, échappèrent en masse au service militaire. En 1889, le droit du sol revient et instauré de force : la loi de 1889 fait français à la naissance l’enfant né en France d’un parent étranger lui-même né en France sans possibilité de répudiation.

Le régime juridique de l’enfant né en France dont aucun des deux parents n’y soit né est différent. L’article 21-17 du Code Civil dispose : « Tout enfant né en France de parents étrangers acquiert la nationalité française à sa majorité si, à cette date, il a en France sa résidence et s’il a eu sa résidence habituelle en France pendant une période continue ou discontinue d’au moins cinq ans, depuis l’âge de onze ans».

C’est cela que certains assimilent au droit du sol alors que ce n’en est pas un, car beaucoup de personnes nées en France ne pourront bénéficier de cette disposition. Il suffit par exemple qu’un enfant naisse en France de parents maliens, qu’il vive en France jusqu’à ses 12 ans, date à laquelle ses parents décident de retourner avec lui dans leur pays d’origine. S’il revient faire ses études universitaires en France à ses 18 ans, contrairement à ce qui ce serait passé s’il était né en Allemagne ou aux Etats-Unis, Il faudra qu’il fasse une demande de visa dans les mêmes conditions que quelqu’un qui n’est pas né en France et qui n’y a jamais mis les pieds. De plus, si le visa lui est accordé, il ne pourra à son arrivé en France prétendre à la nationalité française du seul fait qu’il y soit né et qu’il y a passé la plus grande partie de sa vie. Avec les dernières lois sur l’immigration, on lui demandera même à son arrivée de signer un Contrat d’Accueil et d’Intégration. Il faudra qu’il se réveille de bonne heure (ou passe la nuit comme à la préfecture de Bobigny) pour espérer renouveler sa carte de séjour chaque année. Bref, il sera soumis au même régime que n’importe quel étranger lambda n’ayant jamais mis les pieds en France. Ce qui n’est pas vrai dans l’absolu, car un étranger communautaire (Roumain, Slovaque,…) n’ayant auparavant jamais mis les pieds en France et ne parlant même pas français sera mieux loti que lui, il n’aura besoin ni de carte de séjour ni de signer un Contrat d’Accueil et d’Intégration et aura le luxe de pouvoir voter aux élections locales.

Pour ceux des enfants nés en France de parents étrangers qui résideront en France au moins jusqu’à leur majorité, ils resteront jusqu’à cette période soumis aux aléas de la politique de l’immigration et à l’insécurité juridique dans laquelle celle-ci les maintient. L’ironie du sort, c’est que beaucoup de ces enfants nés en France et grandissant en France se croient français et oublient qu’ils ne sont pas chez eux et ne sont pas à l’abri d’un non renouvellement de leur carte de séjour, de celle de leur parent ou d’une expulsion avec ceux-ci.

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Notes

  1. à condition que les parents aient depuis au moins huit ans leur résidence habituelle en Allemagne et disposent d’un titre de séjour permanent []

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52 Responses

  1. Claire Laudet dit :

    En 2004, les Irlandais ont voté un amendement à la constitution qui a largememt restreint le principe du droit du sol qui existait jusqu’à cette date.

  2. jaouad dit :

    moi je trouve que c’est incencé de priver des gens nés en france de leur droit au sol surtout si ces gens n’avaient pas la décision en main ou leurs parents étaient des illetrés et ne savaient pas leurs droits.Cest qui m’est arrivé lorsque mes parents avaient décidé de quitter la france alors que j’étais encore mineur et les responsable n’ont pas fait leur travail pour sensibiliser les citoyens étrangers

  3. jawad dit :

    c’est la france d’inégalité et du rejet d’autrui.je comprend pas pourquoi ce pays se vante par le respect des droits de l’homme alors qu’il traite les gens nés sur son sol comme des insectes à s’en débarrasser ,alors que les parents de ses soi disant insectes ,c’est eux qui ont construit la france d’aujourd’hui et je pense que la moindre des chose pour rendre hommages à leurs sacrifices, c’est reconnaître le droit au sol à leurs enfants à l’instar des vrais pays respectant les droits de l’homme en l’occurence :usa et l’allemagne..
    car à mon avis ses pauvres n’auraient pas demandé la nationalité française s’ils n’avaient pas ressenti un attachement au sol français.merci de debattre mon poit de vue

  4. Ben Mahmoud Hafez dit :

    Bonjour.Je partage cet avis , parce que en fait moi je suis né en France de parents Tunisiens .Touts mes frères et soeurs sont nés en France aussi, sauf qu’à l’âge de 12 ans mes parents ont décidé de rentrer en Tunisie pour me scolariser afin d’apprendre la langue arabe pour quelques années .Mon père était un artizant du batiment , il a su monter son entreprise individuel et il était toujours dans les normes de la loi et respectait toujours la legislation pas comme le font certains immigrés…
    Mon père est décédés quand j’avais mes 17 ans ,j’étais sur le point de passer mon bac et quand j’ai eu l’idée de revenir en France que je considère que c’est mon pay de naissance et qui fait grandement partie de moi étant donné que j’ai était éduqué en France (à NICE) et j’ai passé tout mon enfance làbas , on m’informe par la poste aprés avoir fait la demande à la mairie de NICE (à cette époque j’étais mineur et je ne savais pas à qui m’adresser ) mais on m’a quand même repondu que je ne pouvais plus avoir la nationalité et qu’il faudrais que je passe par le consulat pour l’octroi d’un visa comme toute personne alors que des milliers de gens acquierent la nationalité ou une carte de résidence alors qu’ils ne savent même pas parler le Francais correctement .Je trouve que ce n’est pas juste de restreindre le droit du sol en y rajoutant des lois insensés qui ne servent absolument à rien .Aujourd’hui, depuis 10 ans je reste enfermé avec mon rêve de pouvoir un jour revenir en France et fair des retrouvailles des amis de la famille et de mes amis mais dans ceratins moment je ressent en mois un sentiments que je ne peu decrire par le fait qu’on m’a privé de ce droit..je n’oserais dire que c’est un sentiments de haine car la France restera toujours pour moi mon Pay mais je dirais que c’est un sentiments de jalousie pour être raisonnable…
    Ma famille , frères et soeurs et ma pauvre mère qui a beaucoup enduré à cause de ca , n’arrivont toujours pas à intégrer la vie en Tunisie , une réalité que je ne peut pas caché , on a perdu du poids , on a l’appetit coupé on est devenu habilé n’importe comment on est humilié …ca fait mal au coeur de voir que la France nous laisse tombé …je suis fatigué je n’en dirai pas plus…Merci pour cet article ca fait plaisir.

  5. yacine dit :

    je pence que c’est un movaise loi qui donne des droits aux persones marié par des francias et néglige les persones qui on né en farnce des parent etrangéres (ces mon cas notament)
    jai aujourdhuit 20 est c’est aujourdhuit le jour inatendu……………

  6. hicham dit :

    Bjr,
    je vien t de lire cette article que j’ai un peu compris et pas compris alors je voudrai presenté ma version et voir si j’ai bien le droit d’avoir la nationalité francaise.
    je suis née en france en 1986 mes parent y etait depuis 1970 et en 1994, il decide de rentré dans leur pays natale (Maroc)
    aujourd’hui j’ai 22ans je voudrai savoir si j’ai un droit qui me permet de retouré en france ou pas merci de repondre.

    ==> Pour savoir si vous êtes français, faites notre test ici: http://www.immigracisme.net/tests/

  7. mourad dit :

    moi je ss né en france mes parents retourner au maroc jété encore bébé je veu retourner a mon pays natal cé mon droit

  8. Ait-Khélifa dit :

    Je suis née le 16 décembre 1955 à Colombes dans les Hauts de Seine, mes parents sont algériens nés en Algérie.
    J’ai quitté la France pour aller vivre au Mexique en septembre 1978 et c’est bien après que j’ai sû qu’il avait été possible pour les personnes dans ma situation d’acquérir la nationalité française mais il était trop tard pour en faire la demande vu la date à laquelle j’en ai été informée.

    Mon père vit en France depuis 1949, tous mes frères et soeurs dont 2 ont la nationalité française sont nés et vivent toujours en France.
    Ma question est la suivante, j’aimerai réintégrer le territoire français d’ici un an mais au consulat français de Toronto on me conseille de demander le regroupement familial, et au consulat de de France de Montréal on me conseille plutôt de rentrer en France avec un visa long séjour, ce qui impliquerait trop d’exigences comme 40 000 euros à la banque, un contrat de travail etc….

    D’après vous, quelles démarches je devrais faire? Où les faire? Quels droits pourrai-je invoquer?

    Je suis née en France, j’ai étudié en France, je n’en suis partie qu’en 1978.
    J’ai enseigné au lycée français durant 5 ans.

    Je suis vraiment perdue et sincèrement, je suis épuisée car l’administration française est lourde, très lourde.

  9. Nizar dit :

    Je me permets de participer à ce débat afin de donner mon point de vu sur l’obtention de la nationnalitée Française en se basant juste sur le droit du sol.
    Ce qui est déçevant, ce que non seulement nous sommes privés de ce droit, mais aussi on nous empêche d’y mettre les pieds juste pour visiter son pays natale(crainte de manifestation sur les lieux).
    je pense que tout ceux qui sont nés en France et résident actuellement dans leurs pays d’origines rêvent d’y revenir afin de réaliser leurs ambitions et développer leurs modes de vie (vu l’écart de degrés de civilisation et d’opportunitée d’épanouissement).
    à ce qui me conçerne, mes parents après 13 ans de résidence en France, ont décidé de faire un retour définitif en 1985 quand j’avais à l’époque 6 ans.

  10. Alba dit :

    moi je trouve que c’est incencé de priver des gens nés en france de leur droit au sol surtout si ces gens n’avaient pas la décision en main ou leurs parents étaient des illetrés et ne savaient pas leurs droits.Cest qui m’est arrivé lorsque mes parents avaient décidé de quitter la france alors que j’étais encore mineur et les responsable n’ont pas fait leur travail pour sensibiliser les citoyens étrangers…

  11. nicolas dit :

    le social tue le social!
    oui au droit au sol pour ceux qui sont mort pour la france et leur petits enfants!
    oui au droit au sol pour ceux qui travail et contribus a l evolution de la france!
    les autres il n y a plus de places!!!c est la vérité!

  12. foparaler dit :

    je pense que l’etat francais ou plutot le législateur francais devrait introduire des modifications sur la loi, je pense nottament aux fait est que l’enfant ayant atteint l’age de 13 ans devrait choisir de rester en france lorsque ces parents décident de la quitter.
    à defaut que les parents le fassent, les enfants doivent etre impérativement consultés dans la prise de décisions de quitter le territoire francais(définitivement ou temporairement) est un droit indéfectible eu egard aux conséquences futurs tels que racontés dans ce forum.
    il ne s’agit pas là d’incriminer ou culpabiliser les parents mais d’associer les enfants dans ce qui vas étre leur avenir pour ne pas dire leur devenir.
    bonne chance.

  13. hamza rachid dit :

    je suis ne en france en 1961 j’ai passe tout mon enfance l’abas j’ai suivie mes etudes en france jusqu’a lage de 17 ans puis rentrie en algerie je suis marie je voudrais faire ma reintegration dans la nationalite francaise esque que quelqu’un peu m’oriente merci

  14. john dit :

    Être Français c’est avant tout appartenir à la communauté Française, respecter ses coutumes…À partir de là il faut lire le Droit Français concernant la Nationalité, il est bien écrit et compréhensible de tout francophones.
    C’est vrai qu’être Français présente des avantages non négligeables, avantages qu’on appelle « droits »… allocations, sécurité sociale etc

  15. nour dit :

    bonjour.
    je suis résidente en france depuis 2002.et j’ai un titre de séjour de 10ans.j’ai eu deux enfants ici en france d’un pére réfugié politique.le probléme c’est que mes enfants ne peuvebt avoir aucune nationaloté puisque le consulat de mon pays refusent de reconnaître mes enfants puisqu’ils sont reconnus par leur pére et qu’il y a pas eu de mariage entre nous. le pére est réfugié en france et ne peut leur attribuer aucune nationalité sauf son statut de réfugié et à condition qu’ils soient tout les deux sur son titre de voyage sachant que lui est déja marié et n’a pas de temps à nous consacrer.et la nationalité française on ne pourra la demander qu’à l’âge de 13ans.alors que je suis seule ici et que toute ma famille dans mon pays je vais résister 13ans isolée de tout le monde. la loi du sol si elle a été supprimée si elle avait servie à régulariser la situatin des parents sanspapiers des enfants nés en france alors que dans mon cas c’est le contraire ce sont mes enfants qui sont clandestins dans un pays ou ils sont nés

  16. ADRE dit :

    quelle connerie ce droit du sol
    et puis quoi encore on a qu a accepter la terre entiere
    y en a deja assez

  17. Hafez dit :

    Aprés avoir mis mon commentaire ca fait a peu prés deux ans, me revoila pour voir ce qu’il en ai et je vois qu’il y a des francais qui contribuent et que cela ne leur plaisent pas,finalement j’ai quitté mon pay d’origine la Tunisie,non pas pour rejoindre mon pays natal qui est la France(n’ayant pas droit au droit du sol) pour me diriger vers le Quebec, une province beaucoup plus évoluée et meilleur en terme d’integration et de droit que la France..

    Bye Bye la France je ne pensesplus à toi au contraire..

  18. bahri dit :

    je vie en belgique depuis 1976 mais apparament j ai droit au droit de sol francais vus que je suis ne en algerie en 1956 sur un territoire francais saufs que mais parents sans ne au maroc sans importance vous allez me dire mais mes droits sonts mais si je droit en profitter pleinement …merci de me repondre

  19. kadour25 dit :

    comment expliquez vous cela ? l art 19-3 du code civil stipule que tout enfant nes en france de parents nes en france sont francais. moi je suis ne en 1961 en france de parents nes sur le teritoire des anciens departements francais d algerie avant le 3 juillet 1962 et comme l algerie etait consideree comme francaise a cette date
    les enfants nes en france seraient francais a raison de leur filiation (francaise). cette situation juridique aboutit en pratique? sans la moindre demarche de faire de ces enfants des francais? en ce qui concerne mon cas? a mon avis il doit y exister une jurisprudence pour cette categorie de personne. pouvez vous m eclaire svp merci

  20. kadour25 dit :

    organiser un débat téléviser concernant le refus d octroi la nationalité FRANCAISE aux algériens nes en France avant 1962; JURIDIQUEMENT A MA NAISSANCE JE SUIS FRANCAIS COMMENT ON ME L A RETIRE MA NATIONALITE D ORIGINE? MOI A L INDEPENDANCE DE L ALGERIE J AVAIS 1 ANS MES PARENTS ETAIENT ILLETRES COMMENT SAVOIR L ADMINISTRATION FRANCAISE N A RIEN FAIT POUR NOUS MEME DURANT NOTRE SCOLARITE. MERCI REPONDER

  21. kadour25 dit :

    les europeens ne sont pas plus grancais que nous les habitants d algerie nes avant 1962. surtout ne me parler pas de ce texte de loi dont j appelerai le texte de la honte de la france. qui nous distingue entre droit commun et droit local allez-y messieurs faire comprendre nos parents illetres a cause de la colonisation qui les ont prives d education et du savoir pour faire la difference entre lui et un francais europen. tout nos parent nous disait que nous etions des francis avec cette pronociation ah les pauvres et maintenant la france oublie vite modifier ces textes honteux merci

  22. houria dit :

    La France a reussi à separer des familles avec une loi qui est hors la loi!On nous a pas demande notre avis,nous sommes les laisser pour compte d un pays qui se dit garant des droits.Avant de donner des leçons aux autres pays elle devrait commencer par elle.Quelle injustice pour nous,les enfants nés à une periode ou la France nous a oublié voire meme enterré.

  23. nour dit :

    Bonjour.
    je suis toujours en attente de quelqu’un qui peut me renseigner de ce que je dois faire pour trouver une solution pour mes enfants.alors que l’état veut les rattacher à leur pére qui est réfugié et qui ne pourra jamais les accompagner et qui ne vit pas avec nous.est-ce que c’est logique ?c’est juste pour me dire que les enfants sont régularisés et me calmer .que dois-je faire S.V.P?

  24. nadia111 dit :

    Bonjour à tous,
    Intéressée par le sujet, puisque née en france et retour définitif des parent, il fut un temps ou l’envie de retourner vivre en france s’est présentée.
    Aujourd’hui, quand je lis des commentaires tels que ceux du certain « ADRE » ou encore « JOHN », ça ne donne plus envie, la france à bien changée, déjà je me demande ce que vous faites ici sur ce forum, tout tordu d’esprit de votre genre sont attendu ailleurs (au cas où vous n’aurez pas compris, ce qui ne m’étonnerait pas, vous n’aurez qu’à suivre les mouches).
    Donc je disais que c’est grace à des personnes de ce genre que je suis restée chez moi (le pays qui m’a accepté), et trés heureuse aujourd’hui, et aux autres tordus tel que ceux cités ci-dessus, et ceux qui y ressemble en france, restez chez vous et évité de venir bourrer nos pays pendant les vacances, s’il ne tenait qu’à moi que toutes personnes d’origine étrangère en france puisse rentrer dans son pays d’origine, on va rigoler, les français crouleront dans leur merde, personne pour la ramener, dans leur saleté, personne pour la nettoyer, et qui s’occupera des boulots ingrats, etc…
    A quand la réalisation de ce rêve…

  25. yora80 dit :

    bonjour, je suis a peu près dans la même situation que ben mahmoud hafez et de la même origine, sauf que moi mes parents vivent encore en France et en leur carte de séjour je suis rentré au bled à 14 ans et je peux vous dire que même mnt je ne suis pas intégré ici car j’ai toujours le sentiment que je vis encore en France et je ne regarde que les chaines française et je ne travail quant français et parle couramment le français et je voudrais vraiment retourné la bas juste avoir ma carte de séjour pour faire des vacances quand bon me semble aidez moi please.

  26. maki dit :

    Bonsoir,
    Mon enfant est né en France en 2008, sa maman est née en France et sur son acte de naissance il est mentionné noir sur blanc qu’elle a acquis le certificat de nationalité française en 2002. Donc mon enfant est d’office français à la naissance, n’est-ce pas le double droit de sol? Mais voilà qu’au tribunal d’instance, ils demandent comme pièces justificatives, les actes de naissance des grand-parents…avant de délivrer le CNF à l’enfant !!! N’est-ce pas un abus de pouvoir? On n’a pas la possibilité d’avoir les actes de naissance des grands parent pas avant des mois, comment pouvons nous faire? vers qui se tourner pour crier?
    ======================================================================
    Bonjour,
    il faut écrire au Président du Tribunal, si la mère de l’enfant est née en France ainsi que l’enfant, seuls leurs actes de naissance sont suffisants pour établir la nationalité française de l’enfant.

  27. didier dit :

    PAs sûr que le droit français soit si rétrograde que çà. Imposer une nationalité c’est pas top non plus; quant à l’Allemagne, l’enthousiasme de certains m’étonne…Connaissent-ils la réalité sociologique, cette nouvelle obligation?Le retard qu’avait ce pays? Savent-ils que l’enfant majeur doit alors choisir? Savent-ils aussi que le droit du sol au sens strict est interdit par l’ONU? Je suis pour faire évoluer le droit français mais dans le respect: est français tout enfant né de parents étrangers ayant un titre de séjour; avec possibilité de renoncement à la majorité; enfin, pensez que dès 13 ans, un enfant né de parents étrangers peut vouloir devenir français.Au final, la nationalité est-elle si importante (si ce n’est au plan pratique?)

  28. didier dit :

    Enfin, notons qu’un droit du sol va de paire (hélas) avec une immigration choisie… Donc, il faut approfondir l’analyse et ne pas être si optimiste et naïf! cela dit, j’aimerais aussi faire évoluer le droit français (ex: accorder automatiquement la nationalité française à tout enfant né en France de aprents étrangers résidant en France depuis 5 ans – délai de stage pour naturalisation – Mais aucun moyen de se faire entendre!

  29. didier dit :

    mais si l’on y réfléchit bien, ce droit du sol au sens strict introduit une inégalité… Dès lors qu’il y a condition de délai de résidence des parents! Notons que dans certains pays, il faut en outre abandonner la nationalité des parents… je serais pour un système souple et favorable en France, comme en Grande-Bretagne…

  30. didier dit :

    Poussé à l’extrême dans un sens ou dans l’autre (droit du sol vs droit du sang), le droit de la nationalité ne traduit-il pas une forme de nationalisme ethnique (droit du sang) ou culturel (droit du sol)…

  31. didier dit :

    Franchement, je me place du côté des idées de progrès, mais je trouve que le droit du sol strict est une pratique autoritaire de pillage des Hommes entre autres; on pourrait épiloguer, mais où est le libre arbitre?… Et certains pays qui changent leur législation étaient très rétrogrades il y a peu (filiation nationale transmise par le père par ex.), même certains chercheurs qui squattent les media l’oublient);en fin de compte, le droit français n’est-il pas équilibré?

  32. oumou dit :

    je trouve que c’est insencé ce qui existe en france! je pense que tout enfant né en france devrait bénéficier de la nationalité française dès sa majorité meme si il n’y a pas vécu cinq ans avant!!!!!

  33. toufik dit :

    bonjour
    je vous demande une seul questions qui vous intérésse tous biensur on dit que ce novembre 2010 ils vont voté la loi des ressortissant francais neé avant 1962 en france. on a dit que c été q’une rumeur mais je vous demande es que c vrais ils vont la fair entré au senat pour le vote.tenez moi au courant ca nous conserne

  34. Narcisse dit :

    Née en 1973 sur le territoire Francais,a des parents Tunisiens,qui ont décidé’ en 1979 de m' »envoyer » vers leurs pays natal.(malgrès moi puisque j’était mineure).Est ce qu’il ont le droit de décider pour moi?est ce que j’ai le droit à la nationalitée Francaise?Merci

  35. Nicolas dit :

    Etre francais c’est bien plus que d’être né dans le pays ..autrement c’est trop facile!. C’est bien plus q’un bout de papier disant que tu l’es .. être francais CE N’EST PAS AUSSI UNE LIGNE SUR LA CARTE, c’est un un devoir profond et sincère de respect, avec une volonté d’intégration et d’acceptation des coutumes et valeurs du pays adoptif. J’irais même plus loin, çà devrait être aussi d’avoir la volonté pour le devenir de changer « au minimum » son prénom étranger pour un francais, comme preuve d’un engagement profond et sincère envers le pays, tout comme une femme prend le nom de famille de celui qu’elle épouse (ca ne signifie pas qu’elle renie le sien)..de la même facon que celui se convertissant sincèrement a la religion mulsulmane prend un nom mulsulman…. Autrement devenir francais ca ne veut rien dire du tout. Ceux qui se sentent algériens ou marocains devraient être algériens ou marocains, tunisiens etc.. … et ils le seraient rester a part entière sans cette trop facile loi de la double nationalité.

    Ne blamez pas la France si vos parents ont decidés de retourner au pays natale. Je suis né en France aussi de parents d’émigrés qui a ma naissance m’ont donné un prénom francais pour mieux m’intégrer (car eux ils ont d’abord pensés a mon bien être), au lieu de vouloir a tout prix que je suive leur culture, comme le font beaucoup de parents Maghrébins en France. Je ne me suis jamais senti autre que Francais bien qu’il a fallu que je me naturalise pour le devenir.
    L’excuse avancée par certains parce que leur parents illétrés.. ils ne pouvaient pas savoir… ne tient pas debout! Les miens aussi illétrés se sont bien débrouillés a se mettre au courant des lois francaise, car ils étaient beaucoup plus concernés par mon bien être au lieu de vouloir a tout prix que je me plie a la culture de leur pays d’origine..

  36. Tristan dit :

    Bonjour, pour ma part cela peut paraître étrange, mais je suis français d’origine, né au Maroc (Salé) et mes parents ont travaillé au Maroc, l’un comme conseiller du gouverneur pendant plusieurs années, l’autre dans un golf Royal, ma mère bien que française aussi est née à Rabat. Pourtant je n’ai pas accès à la nationalité marocaine, car je ne suis pas musulman et ne parle, ni n’écris l’arabe. C’est mon pays natal, j’y ai grandi, mais….c’est tout….si je pouvais j’échangerai ma nationalité

  37. Gilles dit :

    J’ai lu tous les textes …
    On parle de droits et jamais de devoirs !
    Être français, ça se mérite aussi !
    La France se respecte ou alors, on la quitte !

  38. dali dit :

    Bonjour,comment expliquez cela l art 19-3 du code civil stipule que tout enfant nés en France de parent nés en France sont français, je suis née en France en 1959,ma mère est née en France en 1934,j ai déposé une demande de certificat de nationalité au tribunal de grande instance on me la refuse en signifiant que j ai perdu ma nationalité vue que l Algérie est devenue indépendante,pouvez m éclairé svp merci .

  39. RAII dit :

    Bonjour je suis nè le 6/7/1968 dans les Hauts de Seine, mes parents sont marocains je suis licenciè en biologie vègètale à Marrakech en 1994 maintenant je suis vendeur des plantes mèdicinales je suis marie je voudrais avoir la nationalite française est ce que vous pourrez m’orienter merci.

  40. belcacem dit :

    le 28 03 2011
    je suis née en Algérie en 1959 je me demande si j’ai le droit de sol vu la loi Française qui donne ce droit au gens qui son née en Algérie avons l’indépendance .
    Je vous pris de me renseigné sur ce sujet et m’orienté merci.

  41. KADOUR19 dit :

    MOI PERSONNELEMENT JE SUIS NE EN FRANCE EN 1961 DE PARENTS NES EN ALGERIE AVANT 1962. ON M A REFUSE LA NATIONALITE FRANCAISE POURQUOI ON ME PARLE DE DROIT LOCAL ET DROIT COMMUN SELA EST HONTEUX POUR LA FRANCE. FRANCAIS DE NAISSANCE ET APRES 1962 ALGERIEN DE NAISSANCE EXPLIQUER VOUS MESSIEURS LES DEPUTES MERCI

  42. Fabrice dit :

    Je trouve étonnant de voir tant de commentaires qui jugent la loi française tellement restrictive.
    Pourtant, il n’existe qu’un seul pays africain qui pratique le droit du sol ( c’est le Lesotho ). Alors, Messieurs-Dames, si vous trouvez que le droit du sol est si formidable, militez-donc dans vos pays pour qu’il y soit appliqué.

  43. tunisienne dit :

    Bonjour,
    je suis tunisienne,j’ai 28 ans, je suis née en France en 1983, je vis en Tunisie et j’ai pas la nationalité française !! je veux savoir si j’ai le droit de l’obtenir et comment !!??
    merci..

  44. taieb dit :

    salut tt le monde cava !!!
    bon moi aussi je suis né en france ( Lille ) jé vecu mon enfance la-bas, ensuite mes parent son retourné en Tunisie . il m’a fallu bcp de temps pour m’intégré mais cava bien maintenant. j’ai terminer mes études et je suis un professeur . je gagne bien ma vie ici tranquille sans aucun souci .mes frère et soeurs il vie tous en france ils ont pris leurs choix .pour moi je visite la france avec un visa court séjour comme un touriste vraiment c’est magnifique . mais quand je voie mes frère qui galère tout le temps et je voie tout la saleté de ces gens qui ont la nationalité française alors la je comprend bien la décision de mes parent ,que je les respecte toujours. je suis fière d’être un arabe tunisien musulman
    salam

  45. Comawith dit :

    La question qu’il faut réellement se poser est pluôt pourquoi est ce qu’une personne née en France et y ayant vécue de manière continue jusqu’à l’âge de 12 ans par exemple, n’aurait pas droit à la nationalité (après avoir quité le territoire contre son gré), alors qu’il suffirait d’y être né simplement et ne plus donner signe de vie par la suite pour réapparaitre subitement et justifier sa présence durant 5 ans entre l’âge de « 11 ans et 17 ans » afin de pouvoir l’acquérir.
    l’incitation au départ volontaire qui fut rétablie sous le nom d' »aide à la réinsertion » (?)en 1984, y est sûrement pour grand chose étant donné que cette fameuse loi des 5 ans vise les enfants d’immigrés étant né sur le sol français et y ayant vécu durant une période déterminée. Il est question içi de près de 70 000 immigrés ayant sollicités cette aide rien qu’en une seule année et que nous devrons multiplier par une moyenne de 4 enfants; imaginez donc la deuxième génération d’immigré née entre 1970 et 1990 sur le sol français décidant de rebrousser chemin après que la France s’en est débarrasée pour de bon. En contre partie nous avons un étranger communautaire (Roumain, Slovaque,…) n’ayant auparavant jamais mis les pieds en France, ne parlant même pas français et n’ayant aucune carte de séjour ayant plus de droit et pouvant aspirer facilment à acquérir la nationalité française.

  46. samir dit :

    Maintenant que la droite n’est plus au pouvoir et que la gauche plurielle est revenue pour diriger la France,je suggère à tous ceux qui sont nés en France (les algeriens surtout) de bombarder le nouveau president de lettres lui demandant de remettre en cause ces lois qui nous empechent de redevenir français comme nous le fûmes lors de notre naissance .Alors mesdames ,messieurs à vos plumes :

  47. Mounir dit :

    Bonjour,
    A mon avis c’est le moment de changer les lois concernant le « droit du sol » car être né en France est un sentiment qui reste attaché à mon existence. »France » terre d’égalité, de fraternité et de liberté n’abandonne pas tes enfants que t’a accueilli lors de leur naissance et qui rêvent de retourner pour t’embrasser.changeant la » loi du sol » pour semer la joie chez des milliers.

  48. moh algerie dit :

    moi je ss en france en 1960 et mes parent ont d quitte la france en 1963
    alors y a qq’n qui pet m’aide pour regulariser ma situation et obtenir mon droit au sol comme le stiple la loi

  49. Maude Waller dit :

    Non en France, c’est le droit du sang, on est français si on a au moins un parent français. C’est plutôt une bonne chose, aux USA c’est le droit du sol et effectivement, c’est très facile pour des étrangers (c’est courant pour les mexicains) de venir passer leurs vacances aux USA, y accoucher, leur enfant étant americain, il peuvent rester aux USA et demander des papiers. C’est de la fraude mais c’est légal!

  50. Lucille dit :

    Ben mince alors…
    Ca me fait tout bizarre de lire ca. Je suis née en France, mes parents sont allemand. A 20 ans, j’ai voulu demander la nationalité francaise, mais on m’a expliqué que je n’y avait pas droit car j’avais habité `l’étranger de mes 15 à mes 18 ans (le reste du temps toujours en France). Quand j’ai eu des enfants, en France toujours, j’ai voulu leur faire des papiers francais… mais au bureau de police on m’a expliqué que comme le père était hollandais (pas né en France lui) et moi allemande, mes enfants n’avaient pas droit à la nationalité francaise. J’ai pas insisté, j’ai cru aux agents de police qui ont refusé ma demande de carte d’identité. Maintenant, 10 ans plus tard, j’entends parler pour la première fois de ce double droit du sol duquel mes enfants auraient du profiter… Bon, Francais ou Allemand en fin de compte, ca ne fait pas de grosse différence, mais je me sens tout de même trompée…

  51. seddik fatima dit :

    slt je suis une marocaine née en Algérie 1954 d’une mère marocaine née au maroc et d’un père incounu est ce que je peu voire la nationalité française merci

  52. essafi dit :

    Bonjour.Je partage cet avis , parce que en fait moi je suis né en France de parents Tunisiens .Touts mes frères et sœurs sont nés en France aussi, sauf qu’à l’âge de 12 ans mes parents ont décidé de rentrer en Tunisie pour me scolariser afin d’apprendre la langue arabe pour quelques années .Mon père était un artisan du bâtiment , il a su monter son entreprise individuel et il était toujours dans les normes de la loi et respectait toujours la législation pas comme le font certains immigrés…
    Mon père est décédés quand j’avais mes 17 ans ,j’étais sur le point de passer mon bac et quand j’ai eu l’idée de revenir en France que je considère que c’est mon pay de naissance et qui fait grandement partie de moi étant donné que j’ai était éduqué en France (à PARIS) et j’ai passé tout mon enfance là bas , on m’informe par la poste après avoir fait la demande à la mairie de NICE (à cette époque j’étais mineur et je ne savais pas à qui m’adresser ) mais on m’a quand même répondu que je ne pouvais plus avoir la nationalité et qu’il faudrait que je passe par le consulat pour l’octroi d’un visa comme toute personne alors que des milliers de gens acquièrent la nationalité ou une carte de résidence alors qu’ils ne savent même pas parler le Francais correctement .Je trouve que ce n’est pas juste de restreindre le droit du sol en y rajoutant des lois insensés qui ne servent absolument à rien .Aujourd’hui, depuis 10 ans je reste enfermé avec mon rêve de pouvoir un jour revenir en France et fair des retrouvailles des amis de la famille et de mes amis mais dans ceratins moment je ressent en mois un sentiments que je ne peu decrire par le fait qu’on m’a privé de ce droit..je n’oserais dire que c’est un sentiments de haine car la France restera toujours pour moi mon Pay mais je dirais que c’est un sentiments de jalousie pour être raisonnable…
    Ma famille , frères et sœurs et ma pauvre mère qui a beaucoup enduré à cause de ca , n’arrivons toujours pas à intégrer la vie en Tunisie , une réalité que je ne peut pas caché , on a perdu du poids , on a l’appetit coupé on est devenu habilé n’importe comment on est humilié …ca fait mal au coeur de voir que la France nous laisse tombé …je suis fatigué je n’en dirai pas plus…Merci pour cet article ca fait plaisir.

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